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Marques déposées par DE FERRIER DE MONTALTODO
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DOMAINE DE CHAMP ROUGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CHAMP ROUGE
SCEA DE FERRIER DE MONTAL

Numéro de dépôt :
95589380
Date de dépôt :
15/09/1995
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
15/09/2005

Présentation de la marque DOMAINE DE CHAMP ROUGE

Déposée le 15 septembre 1995 par DE FERRIER DE MONTALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DE CHAMP ROUGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est DE FERRIER DE MONTALTODO domicilié(e) CHATEAU LE THOU, 34410 SAUVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 088 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. de FERRIER de MONTAL Madame de MONTAL ROUSTANG Gérante - France.

La marque DOMAINE DE CHAMP ROUGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CHAMP ROUGE est expirée depuis le 15 septembre 2005.

DE FERRIER DE MONTAL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE THOU


SCEA DE FERRIER DE MONTAL - CHATEAU LE THOU, 34410 SAUVIAN - France - SIREN 349088716


S.C.E.A. de FERRIER de MONTAL Madame de MONTAL ROUSTANG Gérante - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Vin rouge, rosé, blanc à savoir vin d'appellation d'origine contrôlée "Côteaux du Languedoc" et vin de pays d'Oc